Liste des analyses de l’OFSP: structure, application et informations pratiques importantes
- 4.5 Minutes à lire
- Écrit par Axonlab
- Cabinet médical
Cet article donne un aperçu de la liste des analyses de l’Office fédéral de la santé publique. De sa structure jusqu’aux adaptations pertinentes, en passant par les défis pratiques de son application.
La liste des analyses est vérifiée régulièrement afin de tenir compte d’aspects économiques et scientifiques. Les laboratoires, les assurances et d’autres acteurs ont la possibilité de soumettre des demandes de modification qui seront d’abord examinées puis, le cas échéant, intégrées dans la prochaine révision.
La liste des analyses est un guide important pour les médecins et les laboratoires car elle indique quelles analyses peuvent être facturées. Elle est structurée par thèmes en fonction des spécialités et des différentes disciplines médicales. Le non-respect des directives peut avoir diverses conséquences :
- les caisses maladie peuvent refuser de prendre les coûts en charge
- des demandes de restitution (5 ans) et des sanctions peuvent être appliquées
- conséquences juridiques et professionnelles – dans les cas graves, cela peut même compromettre l’autorisation d’exercer la profession
- perte de confiance des patients
Il est recommandé de consulter régulièrement la liste des analyses afin de s’assurer que toutes les exigences sont respectées et d’éviter d’éventuelles complications. Vous trouverez ici de brèves instructions sur la manière de consulter et d’utiliser la liste :
Accès à la liste des analyses :
- Rendez-vous sur le site : https://www.bag.admin.ch/fr/liste-des-analyses-la
- Allez jusqu’à la ligne «Liste générale de la LA»
- Téléchargez la liste au format PDF ou Excel (l’utilisation du fichier Excel est recommandée)
Structure de la liste :
- Colonne B : N° position
- Colonne C : Point tarifaire
- Colonne D : Dénomination
- Colonne AB : Analyse rapide
Il existe en outre d’autres colonnes avec les spécifications et les spécialités.
Analyses rapides (Point-of-Care-Tests, POCT) :
Ces tests permettent d’établir un diagnostic immédiat directement dans les cabinets médicaux, les hôpitaux ou les pharmacies, sans devoir envoyer les prélèvements à un laboratoire externe. Ils fournissent des résultats en quelques minutes et facilitent la prise de décisions cliniques rapides.
Exigences et certificats importants requis pour pouvoir exploiter un laboratoire :
- autorisation de gérer un laboratoire médical
- respect des directives de la QUALAB et participation régulière à des essais interlaboratoires pour l’assurance qualité
Application pratique de la liste
Vérification de la facturabilité
- Avant d’effectuer une analyse de laboratoire, il convient de vérifier si celle-ci figure dans la liste et si des conditions particulières s’appliquent.
> Disposition tarifaire - La rémunération peut être calculée sur la base des points tarifaires de la colonne C et de la valeur actuelle du point tarifaire.
> Respect des conditions spéciales - Certaines analyses ne sont remboursables que sous certaines conditions (par exemple, pour certains diagnostics ou si elles sont effectuées par des spécialistes).
> Documentation et facturation correcte - Les prestations fournies doivent être facturées et documentées exactement selon les directives de la liste afin d'éviter les demandes de restitution ou les refus des caisses maladie.
Exemple :
Vous êtes un médecin généraliste et vous effectuez un test de chlorures chez un patient dans votre cabinet.
- Rechercher les analyses des chlorures (par ordre alphabétique ou à l’aide de la fonction de recherche)
- Sélectionner (cliquer sur la ligne)
- Passer à la colonne AB et vérifier s’il s’agit d’une analyse rapide
- OUI = peut être facturée
- NON = ne peut pas être facturée
La liste des analyses étant mise à jour régulièrement, il est important de se tenir informé des dernières modifications afin de garantir une facturation correcte et d’éviter des prises en charge inattendues.
Si vous avez des questions sur la liste complète des analyses, veuillez vous adresser directement à l’Office fédéral de la santé publique.
Nous espérons que ce bref article vous aura donné un aperçu utile de la liste et des points les plus importants.