Liste de contrôle et conseils pratiques concernant la liste des analyses de l’OFSP

La liste suivante se base sur la liste des analyses de l’OFSP au 01/07/2025. Nous vous invitons à ouvrir la liste complète sur le site officiel de l’OFSP au format Excel et à examiner les points suivants pour vous et votre cabinet. Ces explications ont pour but de vous fournir une aide pratique et ne constituent pas une liste exhaustive.

Facturation et conditions

• Pour chaque analyse que vous effectuez dans votre cabinet, vérifiez si elle figure dans la colonne AB intitulée «Analyse rapide» en mettant le filtre déroulant sur «Oui». Vous obtenez une liste de toutes les analyses que vous pouvez généralement effectuer dans le laboratoire de votre cabinet médical et facturer.
• De plus, vous pouvez mettre le filtre sur «Non» et mettre maintenant le filtre sur «Oui» dans la colonne Z «Laboratoires de cabinets médicaux, soins de base (pour les besoins propres du médecin)». Vous voyez ainsi les analyses supplémentaires qui sont remboursées, comme par exemple l’albumine par la méthode chimique ou le dépistage de stupéfiants dans l’urine. Ici, vous pouvez en outre appliquer le «PT 4707.10 pour chaque analyse présentant le suffixe C» et le «PT 4707.20 pour chaque analyse ne présentant pas le suffixe C».
• Le sodium, le calcium, le phosphate, la TSH et par exemple la FT4 ne peuvent être facturés que si vous avez le titre de médecin spécialiste correspondant. Si vous disposez d’un titre de spécialiste, vous pouvez le filtrer en conséquence pour vous dans les colonnes AC à AM.
• Contrairement à une opinion largement répandue, les chlorures ne sont pas autorisés à la facturation.
• De plus, chaque médecin qui prescrit des analyses au laboratoire de son cabinet doit avoir suivi la formation complémentaire pour la pratique du laboratoire au cabinet médical.
• Pour toutes les analyses facturées, la participation à des contrôles de qualité externes (essais interlaboratoires) est en outre obligatoire. Depuis le 01/07/2025, cela concerne également la participation aux contrôles de qualité externes pour le sang occulte.

Limitations – Colonne I

• Certaines analyses ne peuvent être facturées que si certaines conditions cliniques sont remplies.
• Pour le PT1576.01 NT-proBNP, la limitation est «Recherche d’une dyspnée aiguë pour l’élimination d’une insuffisance cardiaque aiguë ou chronique ; pas pour le suivi d’une thérapie».
• En cas de questions éventuelles de la part des organismes payeurs, vous pouvez le justifier comme il se doit.

Possibilité de cumul – Colonne K

• Les analyses CK et troponine ne peuvent pas être facturées ensemble.

Contrôler la facturation en interne

• Effectuez régulièrement à l’aide du logiciel de votre cabinet médical des évaluations pour les analyses que vous avez facturées. Vous verrez ainsi quelles positions de la liste ont été effectivement facturées dans votre cabinet.
• Des erreurs peuvent se produire, surtout lors de la saisie manuelle des résultats.
• Des erreurs peuvent également se produire lors du transfert automatisé des résultats de votre système d’analyse vers le logiciel de votre cabinet, par exemple si le logiciel n’a pas été mis à jour lors d’une adaptation.
• Faites attention aux terminaisons des positions: dans la plupart des cas, la position doit se terminer par .01.
• Il arrive souvent que des positions tarifaires obsolètes ou inadaptées s’y glissent – ce qui peut entraîner des demandes de restitution en cas de contrôle.

Organisation et responsabilité

• La direction médicale assume l’entière responsabilité d’une facturation correcte, même si la saisie est effectuée par des assistantes médicales.
• Les processus internes d’assurance qualité doivent être documentés: Qui contrôle les essais interlaboratoires ? Qui contrôle les appareils ? Le principe du double contrôle est-il appliqué lors de la facturation ?

Toujours rester à jour

• La mise à jour de la liste des analyses n'a pas lieu à dates fixes.
• Les modifications ne concernent pas seulement les tarifs, mais souvent aussi les indications ou les exigences concernant la méthode (par exemple pour la troponine).
• Nous vous recommandons de vous abonner à la newsletter «Prestations de l’assurance-maladie» sur le site officiel de l’OFSP, afin d’être tenus au courant à temps des nouveautés concernant la liste des analyses. 

Recommandations supplémentaires tirées de la vie quotidienne

• Formez régulièrement votre équipe aux questions de facturation. Beaucoup d’erreurs sont dues à des connaissances obsolètes concernant les tarifs.
• Utilisez activement la liste des analyses comme un outil, et pas seulement comme un document obligatoire.
• Restez à la pointe des connaissances et soyez informés à temps des changements par la newsletter de l’OFSP.

N’hésitez pas à contacter votre chargé(e) de clientèle Axonlab pour toute question relative à la liste des analyses. Grâce à notre expertise, nous pouvons vous guider dans le dédale de la liste des analyses.

Source:

Office fédéral de la santé publique OFSP. (n.d.) Liste des analyses: prestations de l’assurance maladie. Consulté le 27 juin 2025, par https://www.bag.admin.ch/fr/liste-des-analyses-la